Déposée le 20 avril 1982 par SEBILEAU Dominique Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AIR ACOUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SEBILEAU Dominique Jean domicilié(e) 6, avenue Beauséjour, 91440 BURES SUR YVETTE et ANDRE Yves Bernard, 22, rue de Frileuse, 91440 BURES SUR YVETTE. - France.
La marque AIR ACOUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR ACOUSTIQUE est expirée depuis le 20 avril 1992.
SEBILEAU Dominique Jean a également déposé les autres marques suivantes : VECTEUR
SEBILEAU Dominique Jean - 6, avenue Beauséjour, 91440 BURES SUR YVETTE et ANDRE Yves Bernard, 22, rue de Frileuse, 91440 BURES SUR YVETTE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37
Appareils et instruments scientifiques, électriques;machines parlantes. Instruments de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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